MERCIER ART, exerçant sous l’enseigne MERCIER ET CIE
S.A.S. au capital de 45.000,00 €
RCS de MERCIER ART n°442 669 362
Siège social : 14, rue des Jardins – 59800 LILLE
Téléphone : +33 3 20 12 24 24
Email : contact@mercier.com
Dominique SOINNE
14h28
111 rue du Luxembourg
59100 Roubaix
E-mail : contact@14h28.com
Tél. : 03 20 300 100
14h28 SARL au capital de 50 000 €
Immatriculée au RCS d’Angers sous le n° 438 157 679
SAS Nexylan
274 ter Avenue de la Marne
59700 Marcq-en-Barœul
Téléphone : 03 66 72 15 72
En accédant au site Internet de MERCIER & CIE, et en utilisant les services Web de ce site, l’utilisateur de ce site accepte les termes et les conditions contenus dans cette notice.
L’architecture générale, le contenu, les images, les sons, les procédés, les informations ainsi que tous les autres éléments qui font partie du site Internet sont la propriété exclusive de MERCIER & CIE.
Le présent site constitue une œuvre de l’esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, la société MERCIER & CIE bénéficie en sa qualité d’auteur de cette création originale d’une protection et des droits réservés par la loi.
L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel et privé.
Toute reproduction ou représentation partielle ou totale à d’autres fins sur un quelconque support est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de la société MERCIER & CIE en sa qualité d’auteur.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur à l’encontre duquel la société MERCIER & CIE se réserve la possibilité de réclamer l’indemnisation de son entier préjudice.
La société MERCIER & CIE et/ou plus largement ses sociétés affiliées sont propriétaires des droits attachés aux marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes et autres droits de propriété intellectuelle, dont il est expressément reconnu par tout utilisateur l’existence et la validité.
Aucune mention n’est faite de droits relatifs à d’autres marques, dénominations sociales, noms commerciaux ou enseignes, qu’ils soient enregistrés ou non et qui peuvent être attachés à certains termes ou signes utilisés sur ce site.
Cependant, l’absence d’une telle mention n’implique en aucun cas que ces marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, termes ou signes ne bénéficient pas d’une protection.
Il est expressément reconnu et admis par tout utilisateur de ce site que tout produit, service ou technologie décrit dans ces documents peut faire l’objet d’autres droits de propriété intellectuelle au profit de la société MERCIER & CIE ou d’un tiers. Aucun droit d’utiliser de tels droits de propriété intellectuelle n’est accordé ici.
